QUELQUES NOTIONS ESSENTIELLES POUR COMMENCER AVEC L’IRPP

Posted By Romain Ponsot on Mar 20, 2015 in BASE - Base d'imposition, Expertise, IR - Impôt sur le revenu


Date de publication : 20-03-2015

uelques notions essentielles pour commencer avec l’IRPP

Vous êtes néophyte et vous vous sentez un peu perdu en fiscalité ? Certes vous remplissez votre déclaration d’impôt sur le revenu tous les ans, mais dans le fond ça vous paraît bien compliqué. De plus vous ne savez pas si vous avez vraiment fait au mieux, parce que vous avez le sentiment de payer beaucoup d’impôt par rapport à votre revenu…

C’est grave docteur ? Oh que oui c’est grave !

Si l’on n’agit pas tout de suite la situation va empirer : votre patrimoine aura de grosses carences économiques et ne connaîtra jamais la propriété d’une maison de vacances classée monument historique ou d’un Grand Cru Bordelais, les bienfaits d’une aide à domicile, ainsi que le confort du double vitrage.

Mais rassurez vous, dans un élan de prosélytisme je vais tenter de vous rallier au camp des fiscalistes avec un article sur le fonctionnement général de l’IRPP. D’ailleurs ça tombe très bien que ce soit vous, j’avais justement envie qu’on passe du temps ensemble…

Quel est le fonctionnement général de l’IRPP?

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Le contenu de l’IRPP 

Commençons depuis le début. Ce qu’on appelle l’IRPP c’est l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques qui se divise en huit catégories :

  1. les traitements et salaires ;
  2. les bénéfices non commerciaux
  3. les bénéfices industriels et commerciaux
  4. les bénéfices agricoles
  5. les revenus fonciers
  6. les revenus de capitaux mobiliers
  7. les plus-values mobilières
  8. les plus-values immobilières

Lorsque l’une de ces catégories vous rapporte de l’argent vous êtes soumis, à des règles d’imposition propres à cette catégorie (les règles de calcul d’assiette, d’abattement, de taux etc. sont propres à chaque catégorie), ainsi qu’aux fameuses contributions sociales (CSG et CRDS).

Ensuite les impôts déterminés pour chaque catégorie sont additionnés.

Enfin on applique à ce résultat le quotient familial puis le barème progressif de l’IR,

Voilà d’où vient l’impôt que vous payez tous les ans.

…et l’ISF dans tout ça ? Quoi vous payez l’ISF ! Bon, allez de ce pas acheter des vignes (cf : article pourquoi les riches achètent des vignes ?) et des assurances vies et revenez lire la suite de l’article ensuite !

Les réductions et crédits d’impôt

Pour ceux qui suivent, revenons à nos moutons. Suivant les catégories de l’IR peuvent s’appliquer des réductions et crédits d’impôts qui réduisent l’impôt calculé et se distinguent donc des abattements qui réduisent la base imposable avant calcul de l’impôt. Prenons un exemple : j’ai un revenu de 100€ imposé à un taux de 10% mais j’ai un abattement de 20% et une réduction d’impôt de 4€.

D’abord j’applique l’abattement, puisque c’est une réduction de base. J’ai donc une base imposable de : 100*20%=80€

Ensuite sur ma base imposable (de 80€), j’applique le taux d’impôt (de 10%) : 80*10%=8€

Enfin j’ai une réduction d’impôt (de 4€) sur cet impôt (de 8€) : 8-4=4€

Donc l’impôt que je devrai payer est de 4€.

Parfois le montant de la réduction d’impôt est supérieur à l’impôt, dans ce cas vous vous retrouvez avec un surplus de réduction. Il faut alors distinguer s’il s’agit d’un crédit ou d’une réduction d’impôt.

Le crédit d’impôt vous donnera droit d’obtenir de l’Etat un chèque du montant du surplus, tandis qu’avec la réduction d’impôt le surplus est perdu. Reprenons un exemple en distinguant crédit et réduction d’impôt.

Réduction d’impôt Crédit d’impôt
Revenu imposable (100€) 100 100
Abattement (10%) 10% 10%
Base imposable 100-10%=90 100-10%=90
Taux (20%) 90*20%=18 90*20%=18
Réductions/Crédit (20€) 18-20=-2 18-20=-2
Votre impôt Vous payez 0€ d’impôt Vous recevez un chèque de 2€ de la part de l’Etat

Ainsi au regard des règles de calcul, la seule différence entre crédits et réductions d’impôt s’établit sur la dernière ligne : est-ce que l’Etat vous rend le surplus ?

Tout de suite, une question nous vient à l’esprit : est ce que les crédits d’impôt peuvent être tellement importants que l’on peut quitter son job et aller vivre en Australie ?

Les abattements, réductions et crédits d’impôts s’appliquent ils sans limite ?

Il y a deux types de plafonnements qui interviennent à différents stades du calcul de l’impôt et qui pourront s’appliquer pour un même impôt.

  1. D’abord, le plafonnement spécifique de la réduction/crédit. On trouvera généralement des formules comme «  une réduction s’applique dans la limite de 10.000€ pour une personne seule et 20.000€ pour un couple ».
  1. Ensuite, le plafonnement global de l’impôt sur le revenu qui plafonne le montant cumulé des réductions d’impôt auquel a eu droit le particulier. Ce plafonnement est actuellement de 10.000€.

Maintenant que vous connaissez le fonctionnement général de l’IRPP, je peux vous délivrer un secret qui rendra votre déclaration d’IR beaucoup plus excitante :

Il y a des exceptions à ces règles de plafonnement ou du moins des bons plans, que nous appellerons « niches fiscales » !

Et c’est là que ça devient intéressant…

Pour connaître ces bons plans il faut déjeuner de temps en temps avec son fiscaliste, flâner sur Do you tax et surtout nous suivre sur les réseaux sociaux. Vous serez par exemple averti en temps réel de la sortie de la suite de cet article : La défiscalisation dans l’IRPP où vous apprendrez à vous familiariser avec les niches fiscales les plus usuelles !

Bref, bienvenu au club !

Romain Ponsot

Romain est conseiller en fiscalité au sein d’un leader mondial du shipping. Grâce à son expertise tant en matière de TVA, fiscalité internationale, problématiques intragroupe qu’en matière de fiscalité des particuliers, Romain vous guidera au travers d’articles professionnels et humoristiques. 

Romain, poète dans l’âme, aime particulièrement le couscous et passe beaucoup de temps à glacer ses souliers. Profil LinkedIn
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